fouilles et reglements....

Bonjour à tous!
Je ne sais pas trop si quelqu'un pourra m'aider mais voilà:

Dans le cadre de recherche sur un village disparus pour des causes encore non elucidées,il est envisagé d'organiser des fouilles sur un terrain privé;
Le proprietaire est d'accord,d'autant que ça n'enterenait pas de destructions (le terrain est nu).


A t-il le droit de faire cette fouille lui même sans autorisation? Il peut être "chapeauté "par un archeologue retraité.ça suffirait?

Tout dépend du contexte car si l'endroit a été repéré comme site archéologique, il peut y avoir de très fortes amendes à la clef!
Et ne pas compter faire les fouilles en douce car cela se sait toujours très vite entre les amateurs, les associations ou le passage inopiné d'un personnel compétent...

Donc : contacter les autorités compétentes (DRAC service régional d'archéologie) qui pourra dire si cette fouille est légalement possible.

Concernant la législation de l'archéologie, elle a été modifiée dernièrement : consulter le code du patrimoine ou légifrance sous les mots clefs fouille, archéologie...

Merci pour ces infos!
J'ai commencé à lire les textes de legifrance et je vais aller à la Drac prochainement.

Je me disais aussi que ça ne pouvait pas être si simple!

Mais ce qu'on a comme atout c'est que la commune est trés demandeuse et que le site n'est pas classé(du moins pour le moment).
Allez !au boulot!!!

Tiens nous informés

Je suis allée à la Drac aujourd'hui .
il y avait pas mal d'absents pour cause de grippe;
mais voici ce qu'on a put me dire pour le moment:
Quand on trouve quelque chose ,il faut faire un signalement au service archéologique de la Drac,dans un premier temps par telephone.
Ensuit un archeologue mandaté par eux, vient constater les "decouvertes" sur les lieux.
Ensuite ça depend vraiment des cas,de l'interêt ou non des decouvertes ,de l'urgence ou non des fouilles,etc...
Il semblerait qu'il y ait aussi besoin de l'accord de la region +commune+proprietaire du terrain(quoique le prefet puisse forcer un proprio).Verification en cours.

Je pense que la vraie difficulté viendra de l'impatience du proprio qui veut tout faire lui même tres vite,et je vois pas comment l'en empêcher(il est du genre têtu -obtus )
Sans compter qu'une partie du site est protegée par des lois sur l'environnement,mais il est vrai que c'est une partie assez reduite et pas la plus interessante....
Bon, on verra.

Le prix des amendes et de la prison devraient le refroidir !

heu...C'est quelqu'un d'assez particulier ,disons.

Mais j'ai un peu l'habitude de ce genre de caractere,je suis en train de reflechir à un moyen de le faire s'interesser à autre chose d'ici à ce que tout soit ok,j'ai ma petite idée.
Je crois que la mairie ,sera d'accord pour m'aider sur cet aspect "psychologique'...

Que d'aventures!

Je découvre ce fil et je ne veux froisser personne mais, d'une part effectivement le sous-sol et l'archéologie sont régis par des lois très strictes (et c'est heureux), et d'autre part il ne suffit pas d'aller toquer à la DRAC pour se voir autorisé à gratter la terre. Faire des fouilles n'est pas un jeu et nécessite des compétences techniques et scientifiques de très haut niveau. Il faut d'abord qu'il y ait un enjeu scientifique dans le cadre duquel puisse entrer ce site, ensuite que l'étude d'un tel site mérite qu'on se penche dessus; à ce moment là le site est prospecté par des archéologues professionnels, identifié, délimité, puis, si tout se passe bien un projet de fouilles est établi avec désignation d'un R.O (Responsable des Opérations). En gros, et si le site présente réellement un intérêt dans le cadre des questionnements scientifiques du moment, il faut plusieurs années avant que la machine se mette en branle (sauf exceptions).

La donne peut changer dans le cas où ce terrain est menacé pour une raison quelconque (construction d'une autoroute, ou même d'un simple pavillon etc) là ce ne sont plus les services de la DRAC mais ceux de l'INRAP qui entrent en action (Institut National de Recherche en Archéologie Préventive) et vont effectuer d'abord des prospections et des sondages (creusement de tranchées statistiques évaluatives pour voir ce que recèle le sous-sol), puis, si cela vaut le coup, une fouille avant que le site ne soit irrémédiablement détruit par les nouvelles constructions.
Dans un cas comme ça les choses peuvent aller très très vite mais je ne pense pas que ce soit ce qui se passe en l'occurrence.

Pour ce qui concerne ton propriétaire... bien sûr il peut toujours aller creuser lui-même... et se retrouver, comme le rappelait Chlorindre, sous les verrous avec une très forte amende.

L'archéologie n'est pas un jeu, contrairement à ce que beaucoup de gens pensent et à ce que relaient plus ou moins les médias en continuant de voir l'archéologie comme une super chasse au trésor alors qu'il ne s'agit absolument pas de ça. Faire des trous sous prétexte qu'on est curieux de savoir ce qui se cache dans le sous-sol sans avoir la moindre compétence pour analyser les faits archéologiques mis au jour est tout à fait irresponsable et criminel. En archéologie le moindre indice à de la valeur qu'aucun néophyte n'est capable de déceler, encore moins de relever et de consigner donc si vous avez connaissance de la présence d'un site archéologique que les services de la DRAC (SRA+Carte Archéo) n'ont pas repéré, signalez-leur, c'est tout ce que vous pouvez faire dans l'immédiat. Par la suite, s'il s'avère que le site intéresse les chercheurs et qu'une fouille se produit, vous pourrez proposer vos services de technicien de fouille bénévole au Responsable d'Opérations.

Voili voilà...

Je comprends ton agacement, mais c'est super galère de sensibiliser quelqu'un qui vit dans son monde à lui,à toutes ces données.
Bon ,ça va ,pour le moment ,il est occupé à autre chose...d'inoffensif.

Cela dit il comptait travailler avec un archeologue,un vrai ,mais retraité.Seulement ,je trouvais un peu louche cette personne ,pour des tas de raisons (notamment il voulait faire son signalement à la Drac absolument tout seul.Il ne l'a pas dit comme ça,mais il ne voyait pas"l'interêt de se deplacer à plusieurs ,pour une tâche si rebarbative"!!!!)

Autre point ,j'en ait touché deux mots à quelqu'un de la Drac qui m'a dit que non ,ça ne prenait pas forcement des années ,même sans urgence...???

De toute façon,je m'occupe de tout cela d'une autre manière pour le moment (mise en place de visites guidées ,animation etc..),je m'occuperais de ces histoires de fouilles quand je serais un peu mieux entourée sur ce projet,avec de vrais pros.OU simplement avec des caracteres un peu plus simples!

Agacement oui, parce que tous les jours ce sont plusieurs sites archéos qui se retrouvent saccagés, soit par des détectoristes armés de poêles à frire, soit par des rigolos qui ne pensent pas à mal mais prennent l'archéologie comme un loisir récréatif ouvert à tous et détruisent à la pioche une partie, pas forcément négligeable de notre histoire et de notre patrimoine commun. Donc agacé un peu oui, mais bon c'est pas contre toi, t'inquiète pas, c'est plus général...

Pour ce qui est de signaler le truc seul, je peux comprendre, à sa place je pense que je ferais la même chose; on est pas forcément crédible accompagné d'un proprio un peu hurluberlu.

Quant au délais, oui bien sûr il est variable, mais bon dans la plupart des cas, à moins d'un intérêt bien particulier, ou d'une ligne budgétaire idoine au moment voulu etc... enfin bref d'un concours de circonstances qui va bien, ça prend quand même beaucoup de temps.

Dernièrement en Auvergne on a fait une découverte fortuite de petites dimensions mais d'un grand intérêt scientifique, la fouille a été immédiate, mais le site était exceptionnel à plus d'un titre. En général, étant donné les faibles budgets de la culture (encore bien plus de l'archéologie) il faut vraiment une sacré bonne raison pour faire une fouille programmée.

Ben ... pour l'archeo y avait pas que ça qui me gênait.Ils s'entendaient bien le proprio et lui!

Il enoncait de grandes affimations sans la moindre preuve ,sa connaissance des reglements et surtout du mode operatoire des fouilles me paraissaient pas au top(un peu bourrin ,un peu approximatif ,je sais pas...)Enfin y avait un truc qui eveillait ma méfiance....

D'ailleurs ,je crois qu'il s'est complètement désintéressé du sujet,ce qui n'est pas pour me deplaire.
Mais là on parle plus patrimoine ,mais psychologie ,ce qui nous eloigne fortement du sujet.

Pour les alsaciens, il y aussi sans doute des infos à avoir auprès du PAIR (pôle archéologique interdépartementale rhénan).

Merci!
Depuis j'ai eut le temps de le connaitre ,le visiter et m^me m'y faire un peu former..
l'équipe est jeune ,dynamique et très ouverte.J'adore!

oui c'est vrai j'ai également eu l'occasion d'y faire un tour et j'ai eu la chance d'admirer une pince à épiler du VIIIe siècle avant notre ère !! si si je vous assure ^^